Voglio fare il Cittadino – Je veux devenir un citoyen

par Marianne Wüthrich

«Non dimenticarlo mai e ricordalo anche ai tuoi compagni che conoscere a fondo il COMUNE in cui si vive significa conoscere parallelamente tutto il funzionamento della nostra democrazia.»
«Ne l’oublie jamais et rappelle-le à tes amis: Apprendre à connaître la commune dans laquelle nous vivons, signifie en même temps apprendre à connaître l’organisation entière de notre démocratie.»
«Voglio fare il Cittadino» est beaucoup plus qu’un manuel d’instruction civique. Cet ouvrage précieux instruit sur les fondements de la démocratie directe qui ne touche pas seulement la raison mais aussi le cœur. Il veut transmettre aux jeunes gens le système vivant de la démocratie directe à l’exemple d’une commune tessinoise jusque dans ses moindres détails afin qu’ils soient capables de remplir leur fonction de citoyen dans la commune, le canton et la Confédération. Il veut nous rappeler à nous Suisses de tout âge à quelle démocratie hors pair il nous est permis de prendre part: Une démocratie qui vit seulement du fait que les citoyens as­sument leurs droits et leurs devoirs politiques et contribuent à une vie communautaire digne. «Voglio fare il Cittadino» facilitera l’accès aussi à nos amis d’autres pays quant à la compréhension de la démocratie directe. Car c’est dans chaque commune, plus petite communauté de l’Etat, que l’édification de la démocratie directe commence.
Pour préserver cette conquête précieuse, on doit avoir à tout prix, la volonté et l’aptitude de transmettre à notre jeunesse le civisme. Eros Ratti, un connaisseur des communes tessinoises, qui n’a pas son équivalent, assume cette tâche magnifiquement. Dans un dialogue avec «Cittadino», jeune homme de 18 ans, qui a le vif souhait de devenir un citoyen, il entame son travail d’explication en tant qu’enseignant d’instruction civique avec une grande compréhension pour le jeune homme et avec un zeste d’humour. Une lecture profondément touchante et savoureuse pour celui qui lit l’italien – et c’est un devoir de traduire cet ouvrage fondamental singulier permettant la compréhension de notre démocratie directe dans les autres langues.

Eros Ratti fait comprendre aux élèves et aux autres lecteurs le fonctionnement des communes tessinoises, de manière variée et agréable et avec de nombreux exemples évocateurs et des illustrations splendides. On présente ici en exemple des extraits de la quatrième leçon sur l’Assemblée communale en tant qu’un des éléments essentiels de la démocratie directe. Même si on le connaît, on est fasciné une nouvelle fois du fonctionnement vivant et des compétences vastes d’une Assemblée communale dans un village dans le Tessin ou ailleurs en Suisse: Ici, on comprend ce que signifie l’«autonomie communale».

Quatrième Leçon: L’Assemblée communale et ses règles – Quarta Lezione: L’Assemblea comunale e le sue regole

L’Assemblea comunale – ­che cosa è?

Qu’est-ce que l’Assemblée communale?

«Elle est l’Assemblée de tous les citoyens actifs des deux sexes et âgés d’au moins 18 ans (à l’avenir, ce seront peut-être des jeunes de 16 ans), qui ont des droits politiques relatives aux affaires communales et qui sont inscrits au registre des électeurs.»
Les citoyens se réunissent, «pour discuter et décider sur des questions inhérentes à la vie communale et qui ressortent de la compétence de l’Assemblée communale».
Exception: Dans des communes plus grandes, l’Assemblée communale est remplacée par un parlement communal (Consiglio comunale). Les citoyens ont le droit de référendum contre les décisions du Consiglio comunale ainsi que le droit d’initiative.

Quando si fa? Quand a-t-elle lieu?

L’Assemblée communale ordinaire a lieu selon le droit cantonal dans les communes tessinoises deux fois par an et si nécessaire plus souvent.

Dove si fa? Où a-t-elle lieu?

«Uniquement dans la salle communale ou dans une salle désignée dans l’ordonnance de la commune. Donc jamais sur une place publique ou dans un local public ou privé.»

Come si fa? Comment a-t-elle lieu?

–    «Après une invitation préalable personnelle à l’adresse des citoyens et en même temps sur le panneau d’affichage public.
–    Lors de la présence d’au moins un dixième des électeurs;
–    sous la direction d’un bureau, composé d’un président, d’un vice-président et de deux scrutateurs, soutenus par le secrétaire municipal qui a écrit le procès-verbal.»

Quali le competenze? Quelles sont ses compétences?

Dans les pages qui suivent, les compétences de l’Assemblée communale sont présentées et accompagnées de photos et de dessins s’y rapportant – une abondance impressionnante: L’Assemblée communale (législative) dans les communes suisses décide sur les questions essentielles, qui doivent être résolues dans la commune, tandis que le Conseil municipal est avant tout l’organe exécutif, auquel est confiée la mise en pratique des décisions de l’Assemblée communale.

In materia di regolamenti – dans le domaine des règlements

L’Assemblée communale «applique le règlement communal (regolamento comunale), cela veut dire, qu’elle règle l’organisation et les déroulements dans la commune ainsi que les relations avec les citoyens. [L’ordonnance communale est la constitution de la commune, remarque de la traductrice] Elle applique toutes les sortes de règlements spéciaux réglant toutes les activités et les services de la commune, par exemple le règlement sur l’approvisionnement en eau, le règlement sur l’assainissement et le traitement de l’eau potable, le règlement sur l’enlèvement des déchets ou le règlement sur le cimetière communal.»

In materia di conti – dans le domaine de la comptabilité

L’Assemblée communale «approuve chaque année les prévisions budgétaires de la commune ainsi que les besoins devant être couverts par les impôts communaux; elle vérifie chaque année le bilan final et décide de son approbation».

In materia di beni comunali – dans le domaine du bien foncier communal

L’Assemblée communale approuve toutes les sortes d’actes juridiques relatifs au bien foncier communal comme l’achat ou la vente, la location ou le bail ou la réaffectation: «Cela signifie que le bien foncier de la commune doit être principalement préservé et être utilisé pour le bien commun et que pour chaque décision juridique, l’approbation de l’Assemblée communale est nécessaire.»

In materia di opere – dans le domaine des établissements communaux

L’Assemblée communale «décide de la conduite des établissements publics sur la base de plans de construction et de devis et approuve les crédits nécessaires». Exemples: maison paroissiale, école, rue, piazza (place au centre de la commune), terrain de jeu, fontaine etc.

In materia d’altri diversi oggetti – dans le domaine d’autres objets divers

L’Assemblée communale «décide sur les objets, qui sont énumérés dans l’Article 13 de la législation cantonale sur les communes et repris par l’ordonnance communale». Exemples: application du plan de la zone à bâtir, nomination des propres délégués dans les associations de droit public.

La prima esperienza – La première expérience

La quatrième leçon est complétée par le rapport du jeune «Cittadino» sur sa première Assemblée communale: Il peut vivre son organisation et son déroulement; il observe selon quelles règles ont lieu les prises de position, les discussions et les décisions. Après l’Assemblée, il donne son impression personnelle de l’atmosphère: «Ce qui m’a le plus impressionné, c’est la manière tranquille, objective et sensée dont les prises de position des citoyens ainsi que les réponses des personnes interrogées étaient empreintes: J’ai l’impression qu’il s’agit d’une famille qui se réunit pour résoudre de la meilleure façon une ou plusieurs questions sur la vie communautaire.
Des situations telles qu’elles sont décrites ci-dessous [le fait que de nombreux citoyens peuvent participer activement à certaines fonctions, soit en tant que membre du Conseil municipal ou de commissions, soit en tant que président de l’Assemblée et que les décisions sont prises en levant la main, remarque de la traductrice] m’ont permis de comprendre tout de suite et clairement l’importance – au point de vue démocratique – d’une Assemblée de citoyens. Une assemblée qui du reste est composée de citoyennes et citoyens de toutes origines sociales et de tout âge et par conséquent d’individus tout à fait différents, mais qui en même temps forme une unité (une cohésion), parce qu’ils appartiennent à la même commune. En outre, la simple organisation et le rôle attribué aux différents participants, mais aussi la possibilité concrète de chaque citoyen de contribuer personnellement aux décisions de la commune sont également d’importance.»

La filosofia di fondo – Réflexions fondamentales

Chaque unité d’enseignement termine par des réflexions fondamentales sur l’importance des contenus de la leçon pour l’ensemble de la démocratie directe. Eros Ratti constate d’abord dans le chapitre sur l’Assemblée communale, qu’il est indispensable de transmettre aux adolescents en premier le savoir de base théorique avant qu’ils fassent leurs «expériences pratiques»: «Cela veut dire qu’on ne peut pas entrer dans la situation concrète (donc plonger dans la réalité d’une Assemblée communale), sans d’abord acquérir exactement certaines connaissances de base.» Un fait que chaque enseignant doit avoir toujours en mémoire!
Dans la deuxième moitié de la «filosofia di fondo», l’auteur en vient à l’idée centrale de la démocratie directe, qui va au-delà de la satisfaction des êtres humains d’avoir le droit de participer:
«Si on revient au sujet traité dans la leçon, c’est-à-dire celui de l’Assemblée communale, personne ne peut échapper à la grande valeur d’une telle institution. Une institution, dans laquelle tous les citoyens majeurs – indépendamment de leur sexe, âge, biens ou autres critères – ont la possibilité de participer spontanément, où ils peuvent en même temps discuter et décider librement sur les questions qui concernent la communauté, dans laquelle et avec laquelle ils vivent.
La participation à l’Assemblée communale ainsi que la connaissance de son fonctionnement constituent les piliers du «devoir civique» de chaque citoyen. Ce devoir ne jaillit nécessairement pas seulement du sens émotif que chaque être possède par nature, mais avant tout à travers son sens de solidarité et la conscience de sa responsabilité envers autrui, qu’il assimile parallèlement avec les autres à travers sa participation et son acquisition de connaissance.»
On ne doit pas manquer cet ouvrage unique qui comme on l’a remarqué au début est plus qu’un simple manuel d’instruction civique!    •

(Source: Voglio fare il Cittadino, de Eros Ratti, paru en 2009 aux «Edizioni San Giorgio»; ISBN 978-88-905070-0-7)
(Traduction Horizons et débats)

Eros Ratti, né en 1924 à Arogno, est citoyen de Caslano et vit à Vira Gambarogno. Il est marié avec Sonia, de son nom de jeune fille Regazzi, et père de 4 enfants (Oliviero, Tazio, Brunetto und Novella). Il a fréquenté l’école primaire et secondaire d’Arzo, Indemini, Brissago et Gerra Gambarogno et a terminé avec une licence en sciences commerciales à l’école cantonale de Bellinzona. De 1946 à 1959, Eros Ratti était agent du fisc à Locarno. A partir de 1960, il était inspecteur communal au département cantonal de l’intérieur, et de 1972 à 1989, il dirigea l’inspectorat communal. De 1978 à 1994, il était en outre juge de paix dans la circonscription de Gambarogno. De plus, il était membre d’innombrables associations et unions qui s’occupaient en grande partie du système communal. Eros Ratti publia de 1987 à 1990 l’ouvrage «Il Comune» en trois volumes avec un volume complémentaire (2003), un ouvrage de référence indispensable pour les institutions et les secrétariats communaux tessinois. En 1996, il publia le cahier d’instruction civique «Il mio Comune» pour les écoles primaires du canton.